CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION V1

V1 Mise à jour le 21 janvier 2022

PREAMBULE

La société HYPNOTIC ROCKET (ci-après « la Société ») société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 899 159 990 et dont le siège social est situé 18 rue Commines 75003 Paris, édite l'application « HAPPIZ » (ci-après l'« Application ») ainsi que le site internet correspondant : www.behappiz.com (ci-après le « Site »).

L'Application a pour objet de proposer des services d'hypnose (ci-après les « Services ») notamment via plusieurs parcours d'abonnements, aux utilisateurs de l'Application et / ou du Site (ci-après l'« Utilisateur »).

La Société et l'Utilisateur seront ci-après dénommée ensemble les « Parties ».

L'accès et l'utilisation de l'Application et / ou du Site sont conditionnés par l'acceptation des présentes conditions générales de vente et d'utilisation (ci-après les « Conditions Générales »).

Par conséquent, préalablement à toute utilisation de l'Application et/ou du Site et plus particulièrement préalablement à toute souscription d'un abonnement, l'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales et déclare les accepter sans réserve. Cette acceptation des Conditions Générales se matérialise par le fait, pour l'Utilisateur, de cocher la case « Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales ».

  1. Objet

Les Conditions Générales ont pour objet de régir les conditions de vente des abonnements aux Services, les modalités d’utilisation de l’Application et du Site par l’Utilisateur ainsi que les engagements pris par la Société en lien avec la fourniture des Services.

  1. Caractéristiques des Services

La Société propose un Service digitalisé lié à hypnose. Les contenus mis en ligne par la Société ont été réalisés en collaboration avec des professionnels de l'hypnose partenaires.

Le contenu disponible sur l'Application ainsi que les Services proposés par la Société ne sont accessibles qu'aux Utilisateurs compris comme étant des personnes majeures et en pleine capacité juridique, ou à tout le moins âgé d'au moins 13 ans et agissant avec le consentement de ses représentants légaux et répondant aux conditions de l'article 8 des Conditions Générales.
Faute de répondre à cette définition de l'Utilisateur, il est strictement interdit d'utiliser l'Application, le Site ou les Services proposés par la Société.

Le parcours de l'Utilisateur, tel que ci-après défini dans les Conditions Générales, est notamment conçu sur la base des réponses que l'Utilisateur apporte aux questionnaires proposés par la Société sur l'Application, aux fins de proposer de personnaliser les services rendus à l'Utilisateur et pour répondre à ses besoins au mieux. A cette fin, l'Utilisateur s'engage à répondre sincèrement aux questions posées.

En aucun cas les conseils dispensés ou les informations partagées par l'Application ne peuvent être considérés comme un diagnostic médical. L'Utilisateur reconnaît expressément que les informations qui lui seront communiquées ainsi que l'accompagnement proposé par l'Application sur la base des renseignements qu'il aura donnés ne peuvent se substituer à l'accompagnement d'un professionnel de santé.

L'objectif de l'Application et des Services qu'elle propose est de fournir un soutien aussi efficace que possible pour répondre aux besoins identifiés par l'Utilisateur.

  1. Parcours Utilisateur

3.1. Création d'un compte

Pour accéder aux Services proposés par l'Application, l'Utilisateur doit créer un compte personnel.

Lors de sa première connexion à l’Application, l’Utilisateur peut choisir de créer son compte soit en renseignant les identifiants de ses comptes personnels Apple ou Google, soit par le biais d’une inscription classique en renseignant les informations demandées par la Société via un formulaire d’inscription.

Dans l'hypothèse d'une création de compte via la formulaire d'inscription (sans utilisation des données d'un compte préexistant Apple ou Google), l'Utilisateur doit renseigner les données obligatoires pour la prise en compte de la création de son compte, à savoir ses noms, prénoms, sa date de naissance, une adresse email valide et un mot de passe sécurisé.

Le compte de l'Utilisateur est personnel et chaque Utilisateur ne doit disposer que d'un seul et unique compte.

Une fois l'inscription enregistrée, l'Utilisateur peut naviguer dans l'Application et accéder aux contenus et Services correspondant à l'offre choisie.

3.2. Identification des besoins de l'Utilisateur et personnalisation de son programme

L'Application a pour objet de répondre aux besoins de l'Utilisateur en lien avec son bien-être et son développement personnel. à chaque utilisation de l'Application, l'Utilisateur pourra s'il le souhaite répondre à certaines questions établies par la Société aux seules fins de proposer à l'Utilisateur un contenu adapté.

Le contenu disponible sur l’Application est régulièrement mis à jour.

3.3. Souscription d'un abonnement payant

En fonction des offres en vigueur, trois types d'abonnements peuvent être proposés.

  1. Offre mensuelle avec reconduction tacite

La formule mensuelle est sans engagement avec reconduction tacite de l'abonnement. Suivant l'offre et son tarif en vigueur, l'Utilisateur peut bénéficier d'une offre d'essai gratuite de plusieurs jours et ne sera débité de la première mensualité qu'à l'issue de l'expiration de cette période d'essai.

La souscription d'une formule mensuelle permet à l'Utilisateur d'avoir un accès illimité aux contenus Happiz.

L'Utilisateur est débité mensuellement chaque mois au jour anniversaire de sa souscription.

  1. Offre semestrielle avec reconduction tacite

La formule semestrielle est sans engagement avec reconduction tacite de l'abonnement. Suivant l'offre et son tarif en vigueur, l'Utilisateur peut bénéficier d'une offre d'essai gratuite de plusieurs jours et ne sera débité de la première mensualité qu'à l'issue de l'expiration de cette période d'essai.

La souscription d'une formule semestrielle permet à l'Utilisateur d'avoir un accès illimité aux contenus Happiz.

L'Utilisateur est débité mensuellement chaque mois au jour anniversaire de sa souscription.

  1. Offre annuelle avec reconduction tacite

La formule annuelle est sans engagement avec reconduction tacite de l'abonnement. Suivant l'offre et son tarif en vigueur, l'Utilisateur peut bénéficier d'une offre d'essai gratuite de plusieurs jours et ne sera débité de la première mensualité qu'à l'issue de l'expiration de cette période d'essai.

La souscription d'une formule annuelle permet à l'Utilisateur d'avoir un accès illimité aux contenus Happiz.

L'Utilisateur est débité mensuellement chaque mois au jour anniversaire de sa souscription.

3.4. Disponibilités de l'Application, du Site et des Services

Pour accéder à l'Application et / ou au Site, l'Utilisateur doit disposer d'une connexion internet haut débit.

La Société fait ses meilleurs efforts pour permettre l'accessibilité continue aux Services via l'Application et / ou le Site. La Société ne saurait pour autant être tenue responsable d'une rupture temporaire d'accessibilité aux Services, à l'Application ou au Site, indépendante de sa volonté et résultant de contraintes techniques extérieures.

En tant que de besoin et notamment pour remédier à toute difficulté technique, la Société se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès à ses Services, ce dont elle ne saurait être tenue responsable.

L'Utilisateur reconnaît et accepte expressément que l'accessibilité à l'Application, au Site et donc aux Services puisse être restreinte pour toute opération technique ou de mise à jour et notamment pour faire évoluer le contenu de l'offre de Services.

En cas de constatation d'une erreur ou d'un défaut de fonctionnement du Service, l'Utilisateur est invité à le signaler à la Société via la fonctionnalité « Signaler un bug » dans le menu de l'application ou via l'adresse email contact@behappiz.com.

  1. Prix et conditions de paiement

Les prix des produits et des prestations proposés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les prix des produits et des prestations sont ceux en vigueur au moment de la souscription d'un abonnement par l'Utilisateur.

Sur les mobiles ou tablettes sous IOS, le moyen de paiement proposé est géré par Apple. Sur les mobiles ou tablettes sous Android, le moyen de paiement proposé est géré par Google. Veuillez noter que si vous souscrivez un abonnement par le biais de l'Apps Store (Apple), votre souscription est alors soumise à la politique de paiement applicable d'Apple. Si vous souscrivez un abonnement par le biais de la boutique Google Play Store, votre souscription est alors soumise à la politique de paiement applicable de Google.

En cas de tacite reconduction, le tarif en vigueur applicable à la date du renouvellement concerné est pleinement applicable, ce que l'Utilisateur accepte expressément.

Les informations communiquées par l'Utilisateur à la Société aux fins de régler une souscription à un abonnement ne sont pas conservées par la Société.

Les Conditions de paiement sont les suivantes :

  • Abonnement mensuel : la souscription à cet abonnement suppose un prélèvement automatique mensuel sur le mode de paiement choisi. Le paiement sera prélevé chaque mois par prélèvements automatiques au jour anniversaire de la souscription de l'abonnement. Si le client bénéficie d'une période d'essai alors le premier paiement sera prélevé à l'issue de la période d'essai gratuite.
  • Abonnement semestriel : la souscription à cet abonnement suppose un prélèvement automatique semestriel sur le mode de paiement choisi. Le paiement sera prélevé tous les six mois par prélèvements automatiques au jour anniversaire de la souscription de l'abonnement. Si le client bénéficie d'une période d'essai alors le premier paiement sera prélevé à l'issue de la période d'essai gratuite.

  • Abonnement annuel : la souscription à cet abonnement suppose un prélèvement automatique annuel sur le mode de paiement choisi. Le paiement sera prélevé tous les douze mois par prélèvements automatiques au jour anniversaire de la souscription de l'abonnement. Si le client bénéficie d'une période d'essai alors le premier paiement sera prélevé à l'issue de la période d'essai gratuite.

Quelle que soit la formule d'abonnement payante choisie, l'Utilisateur autorise la Société et le prestataire de paiement concerné à débiter le moyen de paiement choisi par l'Utilisateur lors de la souscription de l'abonnement et lors des échéances de renouvellement.

L'Utilisateur s'engage à actualiser les informations et modes de paiement nécessaires à l'exécution des paiements. A défaut, et en cas de non-paiement, l'abonnement sera suspendu le temps que la situation soit régularisée par l'Utilisateur.

  1. Modalités de livraison

Dès souscription de l'abonnement et renseignement du mode de paiement correspondant, l'Utilisateur aura accès via l'Application au contenu correspondant à l'offre choisie.

La Société ne saurait être tenue responsable de toute inaccessibilité aux Services proposés qui résulterait d'un défaut d'équipements de l'Utilisateur (mauvaise connexion internet, téléphone portable non compatible).

  1. Droit de rétractation et de résiliation

Pour connaitre la mise en œuvre de son droit de rétractation, l'Utilisateur devra prendre contact par simple envoi d'un email (contact@behappiz.com) aux coordonnées figurant à l'article 11 des Conditions Générales. Veuillez noter que si vous souscrivez un abonnement par le biais de l'Apps Store d'Apple ou de notre application iPhone, votre souscription est alors soumise à la politique de paiement applicable d'Apple. A la suite du paiement pour achat d'un abonnement par les services Apple, vous recevez une communication e-mail détaillant leurs Conditions Générales d'Utilisation ainsi que votre droit à la rétraction. Vous pouvez retrouver ces informations également dans les paramètres de votre compte Apps Store. Si vous souscrivez un abonnement par le biais de la boutique Google Play Store, votre souscription est alors soumise à la politique de paiement applicable de Google. A la suite du paiement pour achat d'un abonnement par les services Google, vous recevez une communication e-mail détaillant leurs Conditions Générales d'Utilisation ainsi que votre droit à la rétraction. Vous pouvez retrouver ces informations également dans les paramètres de votre compte Google Play Store.

L'Utilisateur peut résilier à tout moment son abonnement Happiz. Si vous achetez un abonnement par le biais de l'Apple iTunes Store ou de notre application iPhone, vous pourrez annuler et résilier votre abonnement en annulant le renouvellement automatique des abonnements in-App payés en sélectionnant « gestion des abonnements des applications » dans les paramètres de votre compte Apps Store et en choisissant l'abonnement que vous souhaitez résilier ou en vous conformant à la procédure en vigueur indiquée par Apple Store. Si vous achetez un abonnement par le biais du Google Play Store, vous pouvez résilier et annuler les renouvellements automatiques en accédant aux abonnements dans les paramètres de votre compte sur votre application Google Play, ou en vous conformant à la procédure en vigueur indiquée par Google Play. Vous pouvez à tout moment demander une assistance par simple envoi d'un email (contact@behappiz.com) aux coordonnées figurant à l'article 11 des Conditions Générales.

La Société se réserve le droit de suspendre et de résilier tout abonnement d'un Utilisateur si elle constate l'usage d'une fraude ou d'une violation par l'Utilisateur des présentes Conditions Générales. Nous pouvons être amenés, à titre exceptionnel, à suspendre ou mettre un terme à votre utilisation des Services pour un motif valable, en particulier en cas de fraude de votre part. Cette résiliation ou suspension pourra intervenir avec effet immédiat et sans préavis s'il s'avère que la Société ne pouvait raisonnablement pas vous en informer à l'avance compte tenu des circonstances de ce cas particulier, des intérêts de la Société et de vos propres intérêts.

  1. Propriété intellectuelle

Le Contenu du Site, de l'Application et des Services sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et plus particulièrement par des droits de marques et des droits d'auteurs.

La marque HAPPIZ est une marque déposée par la Société. Toute reproduction, usage, référence ou exploitation partielle ou totale de cette marque est totalement prohibée.

Sauf mention contraire, l'intégralité du contenu de l'Application et du Site sont la propriété exclusive de la Société.

Toute reproduction, diffusion, modification, téléchargement, copie, stockage ou adaptation de tout ou partie des contenus de l'Application, du Site, ou des podcasts présents sur l'Application est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable de la Société.

Toute exploitation non autorisée de ces éléments ou de l'un quelconque des éléments protégés par des droits de propriété intellectuelle de la Société sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon au regard des dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

L'Utilisateur ne s'engage à une utilisation des contenus de l'Application, du Site et des Services que dans un cadre strictement privé et conforme aux conditions de l'abonnement auquel il a souscrit. Toute utilisation à des fins commerciales, professionnelles ou publicitaires est strictement interdite.

La souscription à un abonnement par l'Utilisateur n'emporte aucun transfert de propriété sur les contenus mis à disposition dans l'Application ou sur le Site mais lui confère simplement un droit d'usage personnel, non transférable et incessible sur les contenus et Services mis à disposition par la Société dans les limites de l'abonnement souscrit par l'Utilisateur.

L'utilisateur ne dispose par conséquent que d'une licence d'utilisation des Services mis à disposition par la Société via l'Application et le Site, sous réserve du respect des Conditions Générales. La licence consentie est personnelle, non exclusive, non transférable et révocable en cas de non-respect par l'Utilisateur des Conditions Générales.

  1. Garanties

En créant un compte sur l'Application et ou le Site et en utilisant les Services proposés par la Société, l'Utilisateur garantit et s'engage à :

  • Fournir des informations personnelles exactes, dans son propre intérêt et s'interdire d'utiliser toute information personnelle de tiers.
  • Avoir 18 ans et être légalement capable de contracter avec la Société ou être âgé d'au moins 13 ans et avoir le consentement de ses représentants légaux
  • Avant d'utiliser le Service de l'Application, l'Utilisateur reconnaît et s'engage n'avoir aucune contre-indication à l'hypnose conformément à l'article 9. L'avis d'un professionnel de la santé ou d'un médecin permet de s'assurer d'une contre indiction ou non à l'hypnose.
  • Mettre à jour ses informations personnelles en tant que de besoin.

  1. Avertissement Médical et limitation de responsabilité

L'Utilisateur reconnaît et accepte expressément que la Société est un fournisseur de Services en ligne d'expériences d'hypnose et ne peut en aucun cas être considérée comme un dispositif médical. La Société ne garantit aucun résultat ou performance sur l'état de l'Utilisateur en lien avec l'utilisation des Service. Les informations fournies par la Société à l'Utilisateur ne le sont qu'à titre d'information et ne peuvent se substituer à l'avis d'un professionnel de santé.

L'Utilisateur qui considère souffrir de problèmes médicaux doit en premier lieu consulter son médecin. Avant d'utiliser l'Application ou le Site et les Services, l'Utilisateur déclare et s'engage expressément à n'avoir aucune contre-indication à l'hypnose conformément à l'article 8 des Conditions Générales. En cas de doute, l'Utilisateur consultera impérativement son médecin.

Par conséquent, la Société ne peut être tenue responsable de l'état de santé de l'Utilisateur en lien avec l'utilisation des Services.

  1. Entrée en vigueur et modifications

Les Conditions générales entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne sur l'Application et le Site.

La Société se réserve la possibilité de modifier à tout moment les Conditions Générales, notamment au regard de l'évolution des Services proposés par la Société.

L'utilisation continue du Site et de l'Application par l'Utilisateur après la modification des Conditions Générales emporte sont acceptation des modifications apportées aux Conditions Générales.

En cas de modification des Conditions Générales ayant un impact sur les conditions d'un abonnement en cours, la Société informera l'Utilisateur qui pourra résilier son abonnement pour l'avenir, sans pénalité.

  1. Contact

Pour toute suggestion, réclamation ou demande d'information en lien avec l'utilisation de l'Application, du Site ou des Services, l'Utilisateur peut contacter la Société :

  1. Données personnelles - Vie privée

Les modalités relatives au traitement des données à caractère personnel de l'Utilisateur sont accessibles dans la Politique de Confidentialité des Données disponible sur l'Application et sur le Site, dans la rubrique « Politique de Confidentialité ».

  1. Divers

La nullité ou l'inopposabilité de l'une des clauses des Conditions Générales jugée par un Tribunal n'affectera pas les autres dispositions des Conditions Générales.

Les Conditions Générales représentent l'intégralité de l'accord liant les Parties.

  1. Droit applicable

Les Conditions Générales sont régies par le droit français.

La langue française est la langue à prendre en compte pour leur interprétation.

En cas de différend résultant de l'utilisation des Services, de l'Application ou du Site, les parties feront leurs meilleurs efforts pour trouver une solution amiable.

En cas de contentieux, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris, pour connaître de tout litige lié à l'interprétation, l'application, l'exécution, la résiliation, leurs conséquences et leurs suites des Condition Générales et plus généralement pour tout litige découlant de l'utilisation du Site ou de l'Application.